Conditions
générales de vente.

Aplus Race Co (ci-après « le Vendeur »), atelier de personnalisation textile situé au Québec, Canada.

Courriel : info@aplusrace.co · Téléphone : (450) 701-0315

Toute commande passée sur ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente par le client. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ces conditions en tout temps ; les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Les produits proposés sont principalement des articles textiles personnalisables (chandails, équipement sportif, vêtements). Les aperçus 3D et les images de produits sont fournis à titre indicatif. Les rendus finaux peuvent différer légèrement (teintes, coutures, matières) en raison des techniques de production (sublimation, sérigraphie, broderie).

Le client est responsable de la justesse des informations fournies (nom, numéro, taille, couleurs, logos). Aplus Race Co valide chaque projet avant production mais ne saurait être tenu responsable d'une erreur de saisie client.

Un devis est fourni avant toute commande personnalisée. Le devis demeure valide pour une période de 30 jours. La commande est confirmée par le client par courriel ou par paiement (selon les modalités convenues).

Une fois la commande lancée en production, elle ne peut être annulée ni modifiée, les produits étant fabriqués sur mesure spécifiquement pour le client.

Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD), taxes en sus (TPS 5 % + TVQ 9,975 % pour les commandes livrées au Québec).

Modalités de paiement acceptées : carte de crédit (via Stripe), virement bancaire pour les commandes corporatives. Pour les commandes d'équipe, un acompte de 50 % peut être exigé avant le lancement en production.

Les délais de production varient selon la personnalisation du projet (typiquement 2 à 6 semaines à partir de la validation finale). Les délais de livraison s'ajoutent selon le transporteur choisi.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de retards causés par des événements indépendants de sa volonté (force majeure, retards des transporteurs, pénurie de matières premières).

Le risque est transféré au client dès la remise des produits au transporteur.

Conformément à la Loi sur la protection du consommateur du Québec, les produits personnalisés (faits sur mesure selon les spécifications du client) ne peuvent être retournés ni remboursés, sauf en cas de défaut de fabrication.

Pour les produits standards (non personnalisés), un retour est possible dans les 14 jours suivant la réception, à condition que le produit soit dans son état d'origine, non porté, non lavé et dans son emballage original. Les frais de retour sont à la charge du client.

Les produits sont couverts par une garantie de 60 jours contre les défauts de fabrication ; tout problème visible à la réception doit nous être signalé dans les 7 jours suivant la réception, photos à l'appui. Nous procéderons au remplacement ou au remboursement.

Le Vendeur garantit que les produits livrés sont conformes au devis accepté par le client et les couvre d'une garantie de 60 jours contre les défauts de fabrication ; toute non-conformité ou tout problème visible à la réception doit être signalé dans les 7 jours suivant la réception, accompagné de photos.

Une non-conformité reconnue donne droit, au choix du Vendeur, à la réparation, au remplacement ou au remboursement du produit concerné.

Le client garantit qu'il détient tous les droits nécessaires sur les logos, noms, marques, photos et autres éléments fournis pour la personnalisation. Le client s'engage à indemniser le Vendeur en cas de réclamation d'un tiers relative à ces éléments.

Les designs créés par Aplus Race Co (modèles 3D, mises en page) restent la propriété du Vendeur. Le client en obtient un droit d'usage pour ses commandes auprès d'Aplus Race Co.

La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande concernée. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de dommages indirects (perte de chance, préjudice commercial, etc.).

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur au Québec, Canada. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire du domicile du Vendeur.

Conformément à la Loi sur la protection du consommateur du Québec, les recours auprès des tribunaux des petites créances et de l'Office de la protection du consommateur demeurent disponibles pour les consommateurs.